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PROPRIETE
INTELLECTUELLE |
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La présentation et le contenu du site ouvert par
Akustar constituent ensemble une œuvre protégée par les
conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété
intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale
et les marques déposées.
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Tous les éléments du site, qu'il s'agisse de
textes, images, sons et illustrations y compris la technologie
sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, le droit
des marques ou des brevets. RT60, Akustar et leurs logos sont
des marques déposées et protégées le droit des marques. Ils
sont la propriété exclusive de la société RT60. Aucune
reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le
consentement écrit et préalable de la société RT60.
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A ce titre et conformément aux dispositions de
l'article L.122-5 alinéa 2du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, et la
reproduction (impression, téléchargement) pour un usage
strictement personnel sont autorisés.
A défaut d'autorisation préalable communiquée
par écrit par RT60, toute autre utilisation est constitutive de
contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété
Intellectuelle.
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Toutes les marchandises présentées sur le site
Akustar ont fait l'objet d'un dépôt de modèle auprès de
l'Institut National de la Propriété Industrielle. Certaines
sont protégées par des brevets. Toute fabrication inspirée
des produits de notre catalogue constitue une contrefaçon.
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